Déposée le 30 juin 1978 par ENVIROTECH CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BUELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ENVIROTECH CORPORATION, domicilié(e) société organisée sous les lois de l'état de Delaware, 3000 Sand Hill Road - Menlo Park, Californie (E.U.A.) - États-Unis.
La marque BUELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENVIROTECH CORPORATION - société organisée sous les lois de l'état de Delaware, 3000 Sand Hill Road - Menlo Park, Californie (E.U.A.) - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004
Appareils de séparation et/ou de classification de particules, dispositifs de rafraichissement et de climatisation de l'air, dispositifs de manipulation ou manutention de matériel, appareils de purification de l'air et des gaz, soupapes, ventilateurs et leurs parties.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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